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1 préambule

2 partie statutaire

3 Fonctionnement

 

Préambule

 

Ce règlement intérieur complète les statuts de l’association. Il a été entériné par l’assemblée constitutive du 27 février 2009. Le règlement intérieur est de la compétence du CA, dans le cadre fixé par l’article 13 des statuts de l’association.

Le règlement apporte à l’adhérent(e) les éléments de son rôle d’acteur(rice) de la vie de l’association. Il a pour but de préciser l’organisation de l’association, les fonctions et les attributions de chacun(e), les moyens de communication, l’utilisation des locaux et du matériel, les relations avec les différents partenaires.

 

Partie Statutaire

 

Article 1 : Définition des membres fondateurs, honoraires, associés

 

Membre fondateur : membre présent au moment de la création de l’association.

Membre honoraire : membre ayant œuvré activement au sein de l’association et reconnu par le CA pour son investissement et ses compétences.

Membre associé : personne morale choisie avec son accord par le CA et représentant soit une collectivité locale soit une association oeuvrant en partenariat avec l’association. Les membres associés sont proposés par le CA à l’approbation de l’assemblée générale. Il sont renouvelés ou radiés dans les même s conditions.

 

Article 2 : Assemblée Générale Ordinaire

droit de vote des membres

fondateurs, honoraires, associés : ces membres ont chacun une voix à l’assemblée générale mais ne peuvent pas être représentés ou porteur de pouvoirs.

Représentant légal des adhérents de moins de 16 ans : ce n’est pas un mandat mais un droit de vote du représentant légal au nom du ou des mineurs représentés. Cette position n’est pas transférable à une tierce personne.

 

éligibilité

Sont éligible les adhérents âgés de 16 ans révolus au jour de l’assemblée générale, à jour de cotisation d’adhésion.

 

information des adhérents

Dix jours avant la date de l’assemblée générale, le CA met à la disposition des adhérents et des membres tous documents nécessaires à leur réflexion et prise de décision.

 

représentant à l’assemblée générale ordinaire et/ou à l’assemblée générale extraordinaire

tout adhérent de l’association peut se faire représenter aux assemblées générales en donnant mandat écrit à un autre adhérent. Un même adhérent peut être porteur de 4 mandats en plus de sa propre voix.

Les mineurs âgés de moins de 16 ans sont représentés aux assemblées générales par un de leurs parents ou un représentant légal, indépendamment du fait que ceux-ci soient adhérents ou non à l’association. Ils disposent alors du nombre de voix correspondant au nombre d’enfants adhérents, en plus de leur propre voix s’ils sont adhérents.

 

Modalité de vote

Tous les votes se font à main levée.

 

Compte rendu de l’assemblée générale

La prise de note et la rédaction sont assurées au minimum par un administrateur et si possible par un adhérent.

Le compte rendu de l’AG est validé par le CA dans les 3 mois qui suivent la tenue de l’AG.

 

Article 3 : conseil d’administration

 

Droit de vote

Des membres fondateurs, honoraires, associés : ces membres ont chacun une voix délibérative au CA mais ne peuvent pas être représentés ou porteurs de pouvoirs.

 

vote

Les décisions sont prises à la majorité absolue soit la moitié des voix plus une (présents ou représentés).

 

Renouvellement par tiers

Pour assurer le renouvellement par tiers, le CA peut coopter un ou plusieurs adhérents pour être administrateur. Ceux-ci devront être ratifiés à l’AG suivante. Toutefois, le nombre de cooptés ne peut pas dépasser le quart du nombre des administrateurs élus.

 

Article 4 : Le bureau

Seul les membres élus du conseil d’administration peuvent être membre du bureau. Le nombre des membres du bureau est fixé à 10 personnes au maximum.

 

Fonctionnement

 

Les adhérents

 

Modalités d’adhésion

L’adhésion est symbolique mais obligatoire pour toutes activités de l’association, hors temps festifs.

L’adhésion comprend une assurance.

 

Modalité d’inscription

Le coût de l’adhésion, plus de l’activité à l’année, reste accessible au plus grand nombre afin de rester en accord avec les valeurs portées par l’association. Le tarif peut être proratisé si une personne souhaite s’inscrire au trimestre. Cela ne concernera ni l’adhésion, ni les parties fixes (licence FFME,…).

Remboursement : Il sera étudié cas par cas et validé par le CA. Cela ne concernera ni l’adhésion, ni les parties fixes (licence FFME,…).

Il y a une séance d’essai. Adhésion temporaire FFME obligatoire ; offerte si inscription.

La licence FFME est obligatoire pour pratiquer les activités, hors temps festifs. Pour que la licence soit validée l’adhérent doit s’être acquitté de son adhésion et du coût de l’activité ainsi que du certificat médical de moins de trois mois.

Les parents de mineur sont responsables de leurs comportements et des dégradations éventuelles.

 

Les activités

Deux personnes au minimum pour commencer une activité.

Une annulation peut survenir si les critères de sécurités ne sont pas optimums.

Pour l’utilisation du mur d’escalade ainsi que des sorties sur sites naturels, la présence d’un diplômé d’état permettant l’encadrement de l’activité, d’un cadre FFME escalade (initiateur ou moniteur) ou d’un adhérent missionné uniquement par le Président peuvent permettre l’utilisation de ce dernier.

Le certificat médical est obligatoire pour pratiquer l’activité. Dans le cadre d’une licence temporaire il ne sera pas demandé.

Les horaires seront validés en début d’année scolaire. Par le bureau puis par le CA suivant.

 

Les bénévoles

Ils sont présents afin de faire vivre l’association dans un but de partage, d’échange et de valorisation des compétences.

Ils sont présents afin de faire vivre et développer le projet associatif.

La formation de chaque bénévole est une des priorités de l’association.

 

 

Mise à la disposition des équipements

Le Président est responsable des équipements mis à disposition de l’association, cela lui donne autorité quant à l’utilisation d’un équipement par l’association ou un membre de l’association.

Clefs : elles sont de la responsabilité du Président ou d’un diplômé d’état permettant l’encadrement de l’activité, d’un cadre FFME escalade (initiateur ou moniteur) ou d’un adhérent missionné uniquement par le Président peuvent permettre l’utilisation de se dernier.

Nettoyage : à la charge des adhérents.

Les EPI sont sous la responsabilité d’un diplômé d’état permettant l’encadrement de l’activité, d’un cadre FFME escalade (initiateur ou moniteur) ou d’un adhérent missionné uniquement par le Président.

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  • frédéric
  • e-mail : lepitonrouille@free.fr
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